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Dorian Marechal — D3C Agency
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Email : contact@d3c-agency.fr
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Site web : https://d3c-agency.fr
TVA non applicable — article 293 B du CGI
Directeur de la publication : Dorian Marechal
2. Hébergement
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
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7. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige. Le médiateur désigné est : CM2C — Centre de Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice (www.cm2c.net).
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.