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Dorian Maréchal, D3C Agency
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Nom commercial : D3C Agency
SIRET : 95186100400020
Localisation : Lançon-Provence, France
Email : contact@d3c-agency.fr
Téléphone : +33 6 30 52 28 23
Site web : https://d3c-agency.fr
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Directeur de la publication : Dorian Maréchal
2. Hébergement
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
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7. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige. Le médiateur désigné est : CM2C, Centre de Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice (www.cm2c.net).
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.